Clôture des comptes et opérations d'inventaire

Les dettes et créances libellées en devises et présentes à la clôture de l’exercice comptable nécessitent la prise en compte dans le résultat fiscal du gain ou de la perte latente. Des retraitements fiscaux doivent alors être réalisés.

• Les règles comptables relatives aux opérations sur devises
• Les règles fiscales relatives aux opérations en devises
• Synthèse 
• Exemple : entreprise Dupont – traitement comptable
• Exemple : Ecart de conversion - passif
• Exemple écart de conversion – actif
• Exemple : entreprise Dupont – traitement fiscal

La révision comptable du cycle "Opérations diverses" concerne : - Les charges et produits divers de gestion courante (65 et 75) - Les charges et produits exceptionnels (67 et 77) - Les comptes 46 à 48 - Les comptes 15 - Provisions pour risques et charges

• Comptes de charges et produits divers de gestion courante (65 et 75)
• Comptes de charges et produits exceptionnels :
• Comptes 46 – Débiteurs divers et créditeurs divers
• Comptes 47 – Comptes transitoires ou d’attente
• Comptes 48 – Comptes de régularisation
• Comptes 15 - Provisions pour risques et charges

Les engagements de retraite correspondent aux indemnités versées par l'employeur ou par un organisme auquel il a cotisé aux salariés au titre des indemnités pour départ à la retraite (IDR). Le traitement comptable de ces engagements dépend de la modalité de gestion adoptée. Les provisions pour IDR sont en outre non déductibles.

• Cadre juridique
• Régime à prestations définies à gestion interne
• Évaluation des engagements : législation en vigueur
• Calcul de l'engagement : exemple
• Provision ou mention en annexes
• Première application de la méthode
• Les écarts actuariels
• Autres régimes
• Le régime à cotisations définies
• Le régime à prestations définies à gestion externe

En cas de survenance d’évènements négatifs entre la date de clôture et la date d’arrêté des comptes, se pose la question de la nécessité d’enregistrer une provision. Les règles applicables varient selon qu’il existe un lien avec le dernier exercice.

• Évènements postérieurs : définition et problématique
• Évènements ayant un lien direct et prépondérant avec l'exercice
• Évènements sans lien direct et prépondérant avec l'exercice
• Position fiscale
• Exemple

Les règles de la comptabilité invitent à enregistrer l’impact des évènements dans l’entreprise au moment de leur naissance sans tenir compte du flux de trésorerie s’y rattachant. Pour tenir compte de risques nés en année N mais dont la survenance interviendra les années suivantes, il est nécessaire d’utiliser des comptes de provision.

• Les provisions dans les comptes annuels d’une entreprise
• Deux types de provisions
• De la naissance de la provision à son extinction
• Exemple : une assignation aux prud’hommes par un salarié licencié

Le cas ci-dessous traite de la détermination du résultat fiscal et du calcul du montant net de l’impôt sur les sociétés. Il reprend les principaux retraitements fiscaux prévus par la législation.

• Enoncé
• Correction
• 1.Calculer le résultat fiscal au 31/12/2023
• 2. Calculer l’IS dû au 31/12/2023 et l’enregistrement comptable correspondant
• 3. Calculer le résultat net comptable
• 4. Calculer le solde de l’IS dû au titre de l’année 2023

Le calcul de l’impôt sur les sociétés nécessite de déterminer au préalable le résultat fiscal qui servira de base de calcul à l’impôt. Les réintégrations et déductions extra-comptables sont nombreuses. Certaines reviennent néanmoins régulièrement.

• La détermination du résultat fiscal
• Les principales réintégrations extra-comptables
• Calcul de l’IS

La participation des salariés aux résultats est obligatoire dans les entreprises d'au moins 50 salariés. Il existe une formule minimum ; la réserve spéciale de participation (RSP). Elle doit être bloquée pendant au moins 5 ans pour pouvoir bénéficier de l'exonération d'impôt sur le revenu sauf cas de déblocage anticipé prévu par la loi.

• La formule légale de la réserve spéciale de participation
• La formule légale
• La signification de la formule
• Les composantes de la formule légale
• Traitement fiscal
• Résultat fiscal
• Provision pour investissement  (jusqu'aux exercices clos au 16 août 2012)
• Impôt sur le revenu (IR) des salariés bénéficiaires
• Les cotisations sociales
• Les enregistrements comptables liés à la réserve spéciale de participation
• Les écritures d'inventaire
• Le problème de la détermination de la charge à payer liée au forfait social
• Les écritures liées à la répartition de la participation

Comptes concernés par la révision comptable du cylcle "Opérations financières" : - Les comptes de la classe 5 - Comptes financiers - Les comptes de la classe 16 – emprunts et dettes assimilées - Les comptes 66-686 (charges financières) et 76-786 (produits financiers)

• Compte 512 Banque : les contrôles et vérifications nécessaires
• Compte 53 - Caisse
• Contrôle des VMP (valeurs mobilières de placement – compte 50)
• Contrôle de bonne affectation
• Contrôle des dépréciations
• Contrôle des montants et des cessions
• Calcul et enregistrement des intérêts courus
• Contrôle des emprunts

Les frais sur titres de participation doivent fiscalement être incorporés dans le coût d’acquisition des titres. Néanmoins, ils peuvent faire l’objet d’un étalement sur 5 ans. Suivant l’option retenue en comptabilité, des amortissements dérogatoires ou des retraitements fiscaux seront à constater.

• Notion de titre de participation
• Traitement comptable des frais d’acquisition
• Traitement fiscal des frais d’acquisition
• Exemple
• Hypothèse 1 : option pour l’enregistrement comptable en immobilisation des frais
• Hypothèse 2 : option pour l’enregistrement en charge des frais
• Conséquences de la cession des titres de participation

Les titres financiers acquis par l’entreprise peuvent prendre de nombreuses formes (actions, parts sociales, obligations, SICAV, etc.). Selon l’utilité des titres pour l’entreprise (stratégique, placement de long terme, spéculation, etc.), le classement comptable sera différent.

• 4 catégories d’enregistrement comptable
• Tableau de synthèse
• Le traitement des frais d’acquisition
• Exemple
• Énoncé
• Analyse
• Enregistrements comptables

En application du principe de séparation des exercices, les intérêts d’emprunts peuvent faire l’objet de la constatation d’une charge à payer. On parle d’intérêts courus.

• Les ajustements des charges dans le bilan d’une entreprise
• Les intérêts courus non échus sur emprunt (ICNE) : enregistrement comptable
• Exemple 1
• Exemple 2

Lorsqu’une entreprise dispose d’excédents de trésorerie, celle-ci peut être amenée à placer ses économies en bourse par l’achat d’actions ou d’obligations. En outre, pour une raison stratégique, une entreprise peut détenir tout ou partie du capital social d’une autre société. Ces titres constituent des actifs financiers qui pour diverses raisons, peuvent valoir moins que le prix d’acquisition d’origine. Il est alors nécessaire de constater en comptabilité une dépréciation des actifs financiers.

• La dépréciation dans les comptes annuels d’une entreprise
• Les titres dans les comptes annuels
• La dépréciation des titres financiers
• Exemple – la dépréciation des immobilisations financières
• Exemple : la dépréciation des valeurs mobilières de placement

La révision des comptes du cycle "capitaux propres et associés" concerne les comptes suivants : - Comptes 10 à 14 : Capitaux propres - Comptes 45 : Groupe et associés

• Comptes 10 à 12 :
• Comptes 13 : subvention d’investissement
• Comptes 14 : Provisions réglementées
• Comptes 45 : Groupe et associés

Les subventions d’investissement constituent une source de financement à long terme des entreprises, mais également des organismes sans but lucratif. Elles font l’objet d’un traitement comptable et fiscal spécifique.

• Définition des subventions d’investissement
• L'enregistrement comptable de l’attribution des subventions d’investissement
• 1er cas : subvention inscrite directement en produit de l’exercice
• 2d cas : subvention inscrite en capitaux propres
• Le rapport de la subvention aux résultats
• Principe d’étalement de la subvention d’investissement
• Subvention ayant financé une immobilisation amortissable 
• Subvention ayant financé un élément non amortissable
• Cession d’une immobilisation ayant été financée par une subvention
• Présentation au bilan
• Exemple

L’affectation du résultat décidée par l’assemblée générale ordinaire d’une société répond à des règles juridiques et comptables spécifiques.

• Règles de tenue de l’AGOA
• Les réserves
• La réserve légale (compte 1061)
• Les autres réserves
• Le report à nouveau créditeur (compte 110)
• Les dividendes
• Cas pratique
• Enoncé 
• Affectation du résultat (selon procès-verbal)
• Enregistrement comptable
• Extrait du passif du bilan au 20/06/N+1
• L’affectation d’une perte

La révision des comptes du cycle "stocks" concerne les postes suivants : - Comptes de stocks (classe 3) - Comptes de variation de stocks (603 et 71) - Comptes de dépréciation de stocks (68173 et 78173)

• Enregistrement des variations de stock
• Enregistrement des dépréciations de stocks

En dehors des entreprises réalisant exclusivement des prestations de services, les stocks font partie des éléments les plus couramment constatés dans une entreprise. À la seule lecture des variations de stocks, il est possible d’analyser l’évolution du volume des stocks.

• Les stocks dans les comptes annuels d’une entreprise
• L’interprétation de la variation de stock
• Les stocks des achats
• Les stocks de production

La révision des comptes du cycle "Clients-Ventes" concerne les comptes suivants : - Comptes 41 Clients et 491 Dépréciations des créances clients - Comptes 70 Ventes – Comptes 74 Subventions d’exploitation - Compte 654 Pertes sur créances irrécouvrables

• Ventes de marchandises et production vendue (701 et 707)
• RRR à accorder (709)
• Comptes 411 - Clients
• Comptes 413 Clients – effets à recevoir
• Dépréciation des comptes clients

En application du principe de séparation des exercices, les biens facturés et non livrés ou les prestations vendues et non encore réalisées à la date de clôture nécessitent des retraitements comptables. Leurs effets doivent en effet impacter l’exercice de rattachement. Les PCA (produits constatés d’avance) sont chargés de cette opération.

• PCA : principe
• Le PCA dans les comptes annuels
• Le produit constaté d’avance (PCA) : enregistrement comptable
• Exemple 1 : la marchandise facturée non livrée
• Exemple 2 : le contrat de maintenance

Les contrats à long terme sont des contrats dont la réalisation s'échelonnent sur au moins deux exercices. Deux méthodes de comptabilisation sont autorisées ; la méthode à l'avancement et la méthode à l'achèvement. Pour la détermination du résultat fiscal, des retraitements sont dans certains cas nécessaires.

• Notion de contrat à long terme
• 2 méthodes de comptabilisation autorisées
• Mise en place de la méthode de l’achèvement
• Mise en place de la méthode à l’avancement
• Cas général : le résultat à terminaison est estimé de façon fiable
• Exemple 1
• Enoncé
• 1ère méthode : enregistrement suivant la méthode à l’achèvement
• 2nde méthode : enregistrement suivant la méthode de l’avancement
• Position fiscale pour les contrats bénéficiaires
• Traitement comptable et fiscal des contrats déficitaires
• Principe 
• Comptabilisation
• Position fiscale
• Exemple 2

Le principe fondamental de la comptabilité appelé « séparation des exercices », prévoit que soient rattachés à chaque exercice comptable les charges et les produits qui le concerne. En application de ce principe, à la clôture, des avoirs à recevoir doivent être constatés.

• Les avoirs à recevoir et les avoirs à établir dans le bilan d’une entreprise
• La facture d’avoir non parvenue (ANP) ou avoir à recevoir (AAR)
• Exemple : Marchandise retournée et absence de facture d’avoir

En application du principe de séparation des exercices, les biens livrés ou les prestations que l’entreprise a réalisé, mais sans encore avoir envoyé la facture, à la date de clôture nécessite l’inscription en comptabilité d’une FAE (facture à établir).

• FAE : principe
• Produits à recevoir
• La facture à établir (FAE) : enregistrement comptable
• Exemple : la marchandise livrée non facturée. Clôture au 31 décembre N

Lorsqu’une entreprise accorde un délai de règlement à sa clientèle professionnelle, celle-ci encourt le risque d’impayé. Pour les clients où se risque est probable à la clôture, la constatation d’une dépréciation pour créance client est nécessaire.

• La notion de dépréciation
• La dépréciation des créances
• La créance douteuse
• L’ajustement de la dépréciation
• Exemple
• La créance définitivement irrécouvrable

La révision des comptes du cycle "Fournisseurs-Achats" concerne les comptes suivants : - Les comptes Fournisseurs : 401 – 403 – 404 – 408 et 409 - Les comptes d’achats : 60 – 61 et 62

• Comptes 601 Achats de matières premières et 607 Achats de marchandises
• RRR à obtenir (609)
• Compte 606 Achats non stockés
• Compte 6061 Fournitures non stockables
• Comptes 6063/6064
• Autres charges externes (Comptes 61-62)
• Comptes 612-613-614
• Comptes 615 – Entretien et réparation
• Comptes 616 - Primes d’assurance
• Comptes 62 - Autres services extérieurs

En application du principe de séparation des exercices, les biens acquis et non livrés ou les prestations acquises et non encore réalisées à la date de clôture nécessitent des retraitements comptables. Les CCA (charges constatées d’avance) permettent ce rattachement au bon exercice.

• CCA : principe
• Les CCA dans les comptes annuels
• La charge constatée d’avance (CCA) : enregistrement comptable
• Exemple : la police d’assurance (clôture au 31 décembre N)
• Solution 1 : l’intégralité de la charge puis l’écriture de régularisation au bilan
• Solution 2 : constater la CCA dès l’enregistrement de la facture
• Exemple : le contrat de maintenance facturé trimestriellement (clôture au 31 décembre N)
• Solution 1 : l’intégralité de la charge puis l’écriture de régularisation au bilan
• Solution 2 : constater la CCA dès l’enregistrement de la facture

Le principe fondamental de la comptabilité appelé « séparation des exercices », prévoit que soient rattachés à chaque exercice comptable les charges et les produits qui le concerne. En application de ce principe, à la clôture, des avoirs à recevoir doivent être constatés.

• Les avoirs à recevoir et les avoirs à établir dans le bilan d’une entreprise
• La facture d’avoir non parvenue (ANP) ou avoir à recevoir (AAR)
• Exemple : Marchandise retournée et absence de facture d’avoir

En application du principe de séparation des exercices, les biens reçus ou les prestations dont l’entreprise à bénéficier, mais sans encore avoir reçu la facture, à la date de clôture nécessite l’inscription en comptabilité d’une FNP (facture non parvenue).

• FNP : principe
• FNP et bilan
• La charge à payer
• La facture non parvenue (FNP) : enregistrement comptable
• Exemple : la marchandise reçue non facturée (MRNF)

La révision des comptes du cycle "Immobilisations" concerne : - Les comptes de la classe 2 - Immobilisations - Les comptes 6811 – Dotations sur immobilisations corporelles et incorporelles - Les comptes 675 – Valeurs comptables des éléments d’actif cédés et 775 – Produits de cession des éléments d’actif.

• Acquisitions de l’année : vérification de la bonne affectation
• Vérification du coût d’acquisition
• Vérification de la réglementation liée à la décomposition
• Enregistrements des amortissements
• Les dépréciations
• Gestion des sorties du patrimoine

Depuis les exercices ouverts au 1er janvier 2016, les entreprises doivent sous certaines conditions amortir leurs fonds de commerce. Les pratiques comptables et fiscales à l'inventaire vont se retrouver modifiées en ce qui concerne ces immobilisations. Des règles spécifiques s'appliquent aux petites entreprises. Pour les fonds acquis entre 2022 et 2025, l'amortissement comptable sera déductible pour le calcul du bénéfice imposable.

• Notion de fonds de commerce
• Définition et composition
• Distinction entre le fonds de commerce et le fonds commercial
• Amortissements et dépréciations des fonds de commerce : origines de la réforme
• Fonds de commerce : amortissement ou dépréciation 
• Utilisation limitée : durée d'amortissement
• Règles spécifiques pour les petites entreprises 
• Position fiscale
• Pour l'amortissement du fonds de commerce
• Pour les dépréciations

Les frais de création d’un site Internet actif peuvent être immobilisés sous conditions. Au niveau fiscal, ces frais peuvent être immédiatement déduits et faire l’objet d’un amortissement dérogatoire.

• 2 types de sites Internet
• Conditions d’immobilisation
• Coûts activables
• Amortissement
• Exemple
• Enoncé
• Correction

Contrairement aux petites entreprises, les moyennes et grandes entreprises doivent distinguer pour leurs immobilisations la durée d’amortissement comptable et la durée d’amortissement fiscal. Selon les situations, des amortissements dérogatoires ou des retraitements fiscaux sont nécessaires.

• Durée d’utilisation et durée d’usage
• Durée d’usage
• Durée d'utilisation d'un actif
• L'amortissement avec durées d’utilisation et d’usage différentes
• 1ère situation : durée d’usage < durée d’utilisation
• 2de situation : durée d’usage > durée d’utilisation

Les petites entreprises ont la possibilité d’amortir leurs immobilisations selon la valeur d’usage définie par l’administration fiscale tant au niveau comptable qu’au niveau fiscal pour la détermination de la base imposable à l’impôt sur les bénéfices. Ces durées varient en fonction des immobilisations.

• Notion d’amortissement et de bien amortissable
• Durée d’utilisation et durée d’usage
• Petites entreprises : possibilité d’exclure la durée d’utilisation
• Notion de petites entreprises
• Les principales durées d’usage retenues par l’administration fiscale
• Prise en compte des conditions particulières d’exploitation

Le plan comptable général prévoit des règles précises sur le coût d’acquisition des immobilisations et les frais annexes. L’application de ces règles sont essentielle puisqu’elles ont des impacts sur l’enregistrement comptable, la base amortissable et donc le montant du bénéfice.

• Enregistrement en immobilisation de façon obligatoire
• Enregistrement en immobilisation sur option
• Tableau récapitulatif
• Exemple
• Enoncé
• Option : inscription des frais de formation en immobilisation
• Option 2 : inscription des frais de formation en charges

Les logiciels créés par les entreprises pour leur propre usage doivent faire l’objet d’un enregistrement comptable en immobilisation. L’ANC (Autorité des normes comptables) a précisé les 4 étapes de la création devant être portées à l’actif.

• Conditions d’immobilisation
• Enregistrements comptables des frais de création
• Dépréciation et échec
• Amortissement des logiciels créés
• Cas pratique
• Énoncé
• Correction

Une entreprise pour diverses raisons (recherche de trésorerie, renouvellement, mise au rebut, etc.) peut être amenée à sortir un bien immobilisé de son patrimoine. La sortie d’une immobilisation nécessitera plusieurs écritures comptables. À compter de 2025, les sorties d’immobilisations impacteront le résultat d’exploitation et non plus le résultat exceptionnel.

• La sortie d’une immobilisation
• La facture de vente
• La dotation aux amortissements complémentaire
• La sortie du bien du patrimoine
• Le résultat de la sortie
• Réforme du résultat exceptionnel…et des écritures de sortie d’immobilisations

Depuis 2004, les entreprises peuvent recourir à l’amortissement par unité d’œuvre, dite « non linéaire ». Elle permet d’amortir une immobilisation selon un critère physique.

• Les principes de l’amortissement par unité d’œuvre
• Exemple

Les amortissements fiscaux doivent être constatés en comptabilité lorsque les règles comptables s’opposent aux règles fiscales. C’est notamment le cas pour la pratique de l’amortissement dégressif. Ces écarts donnent lieu à l’enregistrement d’amortissements dérogatoires.

• Les amortissements fiscaux : règles de base et vocabulaire
• Les règles fiscales non appliquées dans l’amortissement comptable
• L’amortissement dégressif
• Les amortissements dérogatoires

L’amortissement des immobilisations est constaté lors des opérations d’inventaire. La méthode linéaire est de loin la plus pratiquée.

• Les amortissements comptables : règles de base et vocabulaire
• L’amortissement linéaire

La révision comptable du cycle "Personnel" concerne les comptes : - 64 – Charges de personnel (notamment les comptes 641 et 645) - 42 – Personnel et comptes rattachés et 43- Sécurité sociale et autres organismes sociaux.

• Compte 641 – Rémunération du personnel
• Comptes 645 – Charges de sécurité sociale et de prévoyance
• Comptes 633 – Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
• Comptes 42 – Personnel et comptes rattachés
• Comptes 43 – Sécurité sociale et autres organismes sociaux
• Compte 4421 – Prélèvement à la source

Le rapprochement des sommes déclarées dans la DSN et dans le compte 641 – Rémunérations du personnel constitue le principal contrôle à réaliser dans le cycle « Personnel » dans le cadre de la révision comptable.

• Le principe du contrôle
• Les principales erreurs et oublis
• Exemple

Plusieurs catégories de charges de personnel nécessitent un provisionnement à la clôture : les congés payés, les indemnités de rupture, l'intéressement, la prime de partage de la valeur, les taxes assises sur les salaires (participation à l'effort de construction), etc.

• Principes comptables
• Distinction entre dettes, charges à payer et provision : les principes
• Distinction entre dettes, charges à payer et provision : cas pratique (clôture au 31 décembre)
• Le provisionnement des indemnités de fin de contrat
• En cas de licenciement pour motif personnel ou économique
• En cas de rupture conventionnelle du contrat de travail  
• Traitement fiscal
• Exemple
• Le provisionnement des congés payés
• La législation des congés payés
• La dette provisionnée pour congés payés
• Exemple :
• Le provisionnement des taxes sur les salaires
• Exemple
• Procédez à l’enregistrement de la provision pour effort à la construction
• Le provisionnement de l’intéressement
• Principes de l’intéressement
• Régime social
• Enregistrement comptable
• Exemple 
• Le provisionnement de la prime de partage de la valeur (PPV)
• PPV : principe
• Enregistrement à la clôture
• Exemple :  une entreprise de 100 salariés verse une PPV de 3.000 € par salarié.

Il est d'usage lors de la réalisation d'une déclaration de TVA de contrôler le montant de la TVA collectée en cherchant à trouver la cohérence entre le solde des comptes 7 (comptes de ventes) soumis à TVA et le montant du compte 44571 - TVA collectée.

• Principe
• Exemple - énoncé
• Écriture de facturation
• Écriture d’encaissement
• Exemple - correction
• Contrôle de TVA – exercice de synthèse
• Enoncé
• Correction

Ce cas pratique récapitule les différents cas de régularisation (ou cut off) de fin d’année les plus courants (CCA, PCA, FNP, FAE, etc.) avec les enregistrements comptables correspondants et les extraits de grand livre.

• Énoncé
• Correction

La révision des comptes dans le cycle "Etat" concerne - les comptes 63 – Impôts et taxes - les comptes 44 – État et autres collectivités publiques

• Comptes 63 – Impôts et taxes
• Comptes 445 – Comptes de TVA :
• Soldes des comptes 445
• Contrôle de cohérence sur la TVA
• Contrôle de TVA déductible
• Compte 444 – État- impôt sur les bénéfices