Une SCI est destinée à gérer un patrimoine immobilier. A ce titre elle être amenée à céder un ou plusieurs biens immobiliers. S’il y a plus-value, celle-ci peut engendrer une imposition.
Cette imposition varie selon le régime fiscal de la SCI, celle-ci pouvant être soumis à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés.
Lorsqu’une SCI vend un bien immobilier elle peut être assujettie à l'impôt sur les plus-values.
Cas de plus-values
Deux cas se présentent
- soit c’est la SCI qui vend elle-même un bien immobilier. Dans ce cas les associés sont imposés à titre privé sur les plus-values immobilières.
- soit il s’agit d’un associé qui vend ses parts. Lorsqu’un associé cède ses parts, à ce titre il est soumis à l'impôt sur les plus-values si la valeur de ses parts a augmenté pendant la période de détention.
Il y a taxation sur les plus-values lorsqu'un bien immobilier est vendu, et que celui-ci a enregistré une augmentation de