CO2 — Dioxyde de carbone
Le dioxyde de carbone (CO₂) intervient directement dans la fiscalité des véhicules : il détermine le montant de la TVS, du malus automobile ou du bonus écologique. Cette fiche vous aide à comprendre son rôle et à anticiper vos obligations fiscales.
- Quel est le critère d'émission de dioxyde de carbone pour bénéficier de l'abattement ?
- Quel est l'objet de la taxe annuelle sur les émissions de dioxyde de carbone ?
- Quel est le taux d'émission de dioxyde de carbone maximal autorisé pour un véhicule ?
- Comment est calculé le montant de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone ?
- Quel est le nom donné à la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone ?