TVA et DEB

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Bonjour,


Je représente une jeune SAS nous rencontrons certaines difficultés pour savoir quand appliquer ou exonérer la TVA et quand réaliser ou non une Déclaration d’Echanges de Biens (introduction/expédition).


Pour résumer notre situation :


Situations simples :

 --> Entreprise A : Située aux Pays-Bas (c'est notre fournisseur)

 --> Entreprise B : Située en France (c'est nous en tant qu'acheteur/revendeurs)

 --> Entreprise C : Située soit : en France / en UE / hors UE

 Situation 1 :

  

  C achète à B --> B achète à A --> A livre directement C

  --> Quel régime de TVA appliquer et quelles mentions si :

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  

  --> Réalisation d'une DEB à l'expédition ?

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

 Situation 2 :

  

  C achète à B --> B achète à A --> A livre directement C dans différents pays (France, UE et hors UE, à la demande de C)

  

  --> Quel régime de TVA appliquer et quelles mentions si :

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  

  --> Réalisation d'une DEB à l'expédition ?

  C est en France / C est en UE / C est hors UE



Situations complexes :


--> Entreprise A : Située aux Pays-Bas (c'est notre fournisseurs)

--> Entreprise B : Située en France (c'est nous en tant qu'acheteur/revendeur)

--> Entreprise C : Située en située soit : en France / en UE / hors UE (c'est un de nos acheteurs/revendeurs)

--> Entreprise D : Située soit : en France / en UE / hors UE (C'est le client final de notre acheteur revendeur)

 Situation 1 :

  

  D achète à C --> C achète à B --> B achète à A --> A livre directement D

  

  --> Quel régime de TVA appliquer et quelles mentions si :

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  

  --> Quelles DEB à l'expédition B doit réaliser si ?

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  D est en France / D est en UE / D est hors UE

 Situation 2 :

  

  D achète à C --> C achète à B --> B achète à A --> A livre directement D dans différents pays (France, UE et hors UE - à la demande de D)

  

  --> Quel régime de TVA appliquer et quelles mentions si :

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  

  --> Quelles DEB à l'expédition B doit réaliser si ?

  C est en France / C est en UE / C est hors UE

  D est en France / D est en UE / D est hors UE


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