Outil de préparation des taxes sur les véhicules de tourisme 2023

Calculer la taxe sur les émissions de CO2 et la taxe sur l’ancienneté pour 2023

Pourquoi choisir cet outil ?

  • Préparer la déclaration de la taxe sur les émissions de CO2 et de la taxe sur l’ancienneté des véhicules de tourisme (ex-TVS) de manière précise, à partir de l’imprimé fiscal officiel et automatisé dans cet outil Excel

  • Réduire les risques d’erreur et de redressement fiscal sur ces 2 taxes

  • Constituer un dossier précis pouvant servir de base d’échange lors d’un contrôle fiscal.

Présentation

Depuis 2022, la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) est remplacée par les 2 taxes suivantes :

  • La taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme
  • La taxe sur l’ancienneté des véhicules de tourisme.

Les 2 taxes sont à déclarer et à payer en annexe de la déclaration de TVA due au titre du mois de décembre 2023 et à déposer pour la mi-janvier 2024.

L’outil Excel « Préparer les taxes sur les véhicules de tourisme » reprend et automatise les cellules du formulaire n°2857-FC-SD qui constitue la fiche d’aide au calcul des 2 taxes.

L’outil permet de gérer pour la taxe sur les émissions de CO2 :

  • Les différents véhicules acquis ou loués selon les différents barèmes d’imposition (norme d’immatriculation WLTP ou NEDC ou en fonction de la puissance fiscale)
  • Les différents véhicules exonérés.

L’outil prend en charge automatiquement pour chaque véhicule le calcul de la taxe sur l’ancienneté.

Les 2 taxes font l’objet d’une réforme pour les véhicules utilisés au titre de 2024.

Pour information :

  • Abonnement annuel renouvelable par tacite reconduction
  • Cet outil Excel est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.

Composition de l'outil

2 Outils de calcul

Préparer les taxes sur les véhicules de tourisme 2023 - V2

Préparer les taxes sur les véhicules de tourisme 2023 - exemple

2 Dossiers PDF

L'auteur de cet outil
Damien PEAN
Damien PEAN

Titulaire d'un DESCF (diplôme d'études supérieures comptables et financières, BAC+5), Damien Péan intervient depuis 15 ans en tant que formateur dans les domaines de la comptabilité, de la fiscalité, du contrôle de gestion et de l'analyse financière. Il s'adresse autant à des étudiants et à des publics non-initiés, qu'à des professionnels confirmés pour des formations courtes ou longues.
Il collabore en parallèle depuis 10 ans à l'écriture de nombreux articles et fiches pratiques et autres outils de gestion pour le site legifiscal.fr

Bibliographie

  • Livre « Comprendre les comptes annuels » (Gereso, 5e édition, 2022)