La contribution climat énergie, plus souvent connue sous le nom de "taxe carbone" devrait, selon une étude, représenter pour les ménages un surcoût de 83 € en 2016 et atteindre ...
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La contribution climat énergie, plus souvent connue sous le nom de "taxe carbone" devrait, selon une étude, représenter pour les ménages un surcoût de 83 € en 2016 et atteindre 245 € en 2020.
Une fiscalité verte ¶
C'est un impôt qui semble "invisible" car assez méconnu du public. Pourtant, la contribution climat énergie (CCE) est payée à chaque passage à la station service ou en cas de recharge de la cuve à fioul. Cette fiscalité verte décidée à l'origine sous le mandat de Nicolas Sarkozy devait prendre le nom de taxe carbone. Finalement abandonnée (censure du Conseil constitutionnel), l'idée a été reprise par le Gouvernement actuel avec une mise en œuvre depuis le 1er avril 2014.
Une étude du Commissariat général au développement durable (CGDD), reprise par le quotidien "Les Echos" (édition du 23 mai) évalue le coût de cette contribution pour les ménages en 2016. On constate que cet impôt n'est pas indolore pour leur porte-monnaie. Le surcoût moyen est estimé par cette agence à 83 € par ménage en 2016, soit environ 3% de la dépense énergétique prévisionnelle de cette année.
Une moyenne qui cache de grosses disparités ¶
Ce coût moyen cache de grosses disparités en termes de coût. En ce qui concerne le niveau de vie, pour les 10% de ménages les plus aisés, la taxe s'élève en moyenne à 107 € par an soit 0,1% de leurs revenus, contre une moyenne de 57 € pour les ménages les plus modestes (0,6% de leurs revenus). De même, le coût pour les familles monoparentales est proportionnellement aux revenus, plus important que pour les familles avec enfants (0,3 contre 0,2%).
En outre, les ménages qui se chauffent au fioul supporteront un coût supérieur, estimé à 87 €, soit plus de 20 € que les foyers qui se chauffent au gaz. Les auteurs de l'étude explique cette situation par le fait que le fioul est surtout répendu en milieu rural, où les maisons sont généralement plus grandes et donc plus énergivores.
Enfin, le coût de la CCE est différent selon le carburant utilisé pour les déplacements. Le surcoût lié à l'utilisation du diesel est ainsi estimé à 57 € par an et par ménage contre 30 € pour l'essence. Le gazole contient en effet davantage de CO2.
Une hausse progressive de la CCE ¶
Le coût de la CCE devrait augmenter ces prochaines années compte tenu des objectifs fixés par la loi de transition énergétique. Le tarif CCE est, pour 2016, fixé à 22 € par tonne de CO2. Ce coût devrait passé à 30,50 € pour 2017 puis à 56 € en 2022 pour finalement atteindre 100 € en 2030.
Ainsi, selon l'étude, le surcoût de la CCE pourrait représenter en 2020, 245 € en moyenne pour les ménages.